Déposée le 2 janvier 2004 par la société SC DICOPHAR (SOCIETE CIVILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « PHYBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la société SC DICOPHAR (SOCIETE CIVILE domicilié(e) 10 ALLEE DE CORREZE,31770 COLOMIERS - 31770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 265 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC DICOPHAR M DUPONT Paul domicilié(e) 10 ALLEE DE CORREZE,31770 COLOMIERS - 31770 - France.
La marque PHYBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYBIO est expirée depuis le 2 janvier 2014.
SC DICOPHAR (SOCIETE CIVILE) - 10 ALLEE DE CORREZE,31770 COLOMIERS - 31770 - France - SIREN 408265098
SC DICOPHAR M DUPONT Paul - 10 ALLEE DE CORREZE,31770 COLOMIERS - 31770 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 18 août 2011 - Concession de licence n°555902 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 18 février 2013 - Concession de licence n°595034 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 18 février 2013 - Concession de licence n°595033 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 4 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644131 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique : Parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ». Herbes médicinales issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, sucre à usage médical issu de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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