Déposée le 10 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SC developpement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Shop Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SC developpement domicilié(e) 15 route d'heyrieux - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 490 738 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Shop Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Errata de la publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Republication pour erratum - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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