ISIS PLUS
Présentation de la marque ISIS PLUS
Déposée le 15 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ISIS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISIS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIS PLUS est expirée depuis le 15 mai 2023.
SC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619095 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11