Marque enregistrée - Marque en vigueur

C SHOP
SC DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4254555
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2026
C SHOP de SC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque C SHOP

Déposée le 7 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 15 route d'Heyrieux - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 490 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C SHOP arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

SC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Shop Line , Fleurilège , Box Coloration , SHOP COIFFURE , Box Beauté , Coloristar , C SHOP , SHOP'S LINE , PARFUM D'UN JOUR , LUMINI'SENS


SC DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 15 route d'Heyrieux - 69780 - MIONS - France - SIREN 408490738


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Préparations pour blanchir la peau ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques et préparations cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; shampoings ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; vernis, crèmes, dissolvants pour les ongles ; faux ongles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs et de professionnels de produits d'hygiène, parfumerie, cométiques, lotions pour les cheveux, shampoings, ustensiles de coiffure et de maquillage, vernis, crèmes et dissolvants pour les ongles (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits pour le compte de tiers. Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations notamment sur les prix de produits de grande consommation disponibles en magasin. Prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; prestation de conseils commerciaux en matière d'exploitation de franchises.

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure.