Les Tourterelles de la Tour de By
Présentation de la marque Les Tourterelles de la Tour de By
Déposée le 13 novembre 2014 par la société SC des Vignobles Marc Pagès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Tourterelles de la Tour de By » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Tourterelles de la Tour de By a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tourterelles de la Tour de By arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18