Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHAPPUT
SC DES VIGNOBLES JEAN QUEYRENS ET FILS, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3870849
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/11/2021
CHATEAU DE CHAPPUT de SC DES VIGNOBLES JEAN QUEYRENS ET FILS

Présentation de la marque CHATEAU DE CHAPPUT

Déposée le 2 novembre 2011 par la société SC DES VIGNOBLES JEAN QUEYRENS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE CHAPPUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la société SC DES VIGNOBLES JEAN QUEYRENS ET FILS domicilié(e) 3 LE GRAND VILLAGE - 33410 - DONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 201 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me BIDALET, SELARL QUERON ET ASSOCIES domicilié(e) 28 RUE VITAL CARLES - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU DE CHAPPUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHAPPUT est expirée depuis le 2 novembre 2021.


SC DES VIGNOBLES JEAN QUEYRENS ET FILS, SOCIETE CIVILE - 3 LE GRAND VILLAGE - 33410 - DONZAC - France - SIREN 348201138


Me BIDALET, SELARL QUERON ET ASSOCIES - 28 RUE VITAL CARLES - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Château de Chapput.