Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PITRAY
SC de la Frerie, Société Civile

Numéro de dépôt :
3976057
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2023
CHATEAU DE PITRAY de SC de la Frerie

Présentation de la marque CHATEAU DE PITRAY

Déposée le 21 janvier 2013 par la société SC de la Frerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE PITRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société SC de la Frerie domicilié(e) Chateau de Pitray, Pitray - 33350 - GARDEGAN ET TOURTIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 899 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC de la Frerie, M. de Boigne Jean domicilié(e) Chateau de Pitray, Pitray - 33350 - GARDEGAN ET TOURTIRAC - France.

La marque CHATEAU DE PITRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PITRAY est expirée depuis le 21 janvier 2023.

SC de la Frerie a également déposé les autres marques suivantes : PITRAY


SC de la Frerie, Société Civile - Chateau de Pitray, Pitray - 33350 - GARDEGAN ET TOURTIRAC - France - SIREN 781899778


SC de la Frerie, M. de Boigne Jean - Chateau de Pitray, Pitray - 33350 - GARDEGAN ET TOURTIRAC - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.