Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLEILE DE L'ESTRAN
SC CRETE, SCEA

Numéro de dépôt :
4027913
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2023
LE SOLEILE DE L\'ESTRAN de SC CRETE

Présentation de la marque LE SOLEILE DE L'ESTRAN

Déposée par voie électronique le 23 août 2013 par SC CRETETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SOLEILE DE L'ESTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est SC CRETETODO domicilié(e) 2 LISTRAN - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 895 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHUANCHUAN ZHANG domicilié(e) 2 LISTRAN - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France.

La marque LE SOLEILE DE L'ESTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEILE DE L'ESTRAN est expirée depuis le 23 août 2023.

SC CRETE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'ESTRAN


SC CRETE, SCEA - 2 LISTRAN - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France - SIREN 330895862


M. CHUANCHUAN ZHANG - 2 LISTRAN - 33590 - JAU DIGNAC ET LOIRAC - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Vins.