Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRATICIENS DE SANTE DURABLE
SC Concept Santé Durable, Société civile à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3529736
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2027
PRATICIENS DE SANTE DURABLE de SC Concept Santé Durable

Présentation de la marque PRATICIENS DE SANTE DURABLE

Déposée le 8 octobre 2007 par la société SC Concept Santé Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRATICIENS DE SANTE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la société SC Concept Santé Durable domicilié(e) 5 rue Hanneloup - 49104 - ANGERS Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 130 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Chardon domicilié(e) 6 Rue de la Pasquerie - 49112 - VERRIERES EN ANJOU - France.

La marque PRATICIENS DE SANTE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRATICIENS DE SANTE DURABLE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

SC Concept Santé Durable a également déposé les autres marques suivantes : Club Européen de la Santé Durable , Cahiers de la santé durable , Club Prévention Santé Durable , Chambre des Professions de la Santé Durable , Education à la Santé Durable , I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable , Coaching Concept Santé Durable , MUTUELLE SANTE DURABLE , P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable , Educateur de Santé Durable


SC Concept Santé Durable, Société civile à but non lucratif - 5 rue Hanneloup - 49104 - ANGERS Cedex 02 - France - SIREN 499130417


Dominique Chardon - 6 Rue de la Pasquerie - 49112 - VERRIERES EN ANJOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2661069 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-05

Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°769182 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-05-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; salons de beauté ; salons de coiffure.