CAP VERS LA SANTE DURABLE SANTE DURABLE ET PERFORMANCES EN ENTREPRISE OU ORGANISME
Marque enregistrée - Marque en vigueur
CAP VERS LA SANTE DURABLE SANTE DURABLE ET PERFORMANCES EN ENTREPRISE OU ORGANISME
SC Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de dépôt :
4259674
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026
Présentation de la marque CAP VERS LA SANTE DURABLE SANTE DURABLE ET PERFORMANCES EN ENTREPRISE OU ORGANISME
Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par la société SC Concept Santé Durable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAP VERS LA SANTE DURABLE SANTE DURABLE ET PERFORMANCES EN ENTREPRISE OU ORGANISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la société SC Concept Santé Durable domicilié(e) 5 Rue Hanneloup - 49100 - Angers - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 130 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Chardon domicilié(e) 6 RUE Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France.
La marque CAP VERS LA SANTE DURABLE SANTE DURABLE ET PERFORMANCES EN ENTREPRISE OU ORGANISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VERS LA SANTE DURABLE SANTE DURABLE ET PERFORMANCES EN ENTREPRISE OU ORGANISME arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.
SC Concept Santé Durable, Société Civile - 5 Rue Hanneloup - 49100 - Angers - France - SIREN 499130417
M. Dominique Chardon - 6 RUE Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°769182 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-05-28
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de jardiniers-paysagistes.
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