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Marques déposées par la société SC Chateau de Fontenille
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Chateau Mariotte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau Mariotte
SC Chateau de Fontenille, Société Civile

Numéro de dépôt :
3823128
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
Chateau Mariotte de SC Chateau de Fontenille

Présentation de la marque Chateau Mariotte

Déposée le 13 avril 2011 par la société SC Chateau de Fontenille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau Mariotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société SC Chateau de Fontenille domicilié(e) 1315 Route de Grimard - 33670 - LA SAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 535 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC Chateau de Fontenille domicilié(e) 1315 Route de Grimard - 33670 - LA SAUVE - France.

La marque Chateau Mariotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Mariotte est expirée depuis le 13 avril 2021.


SC Chateau de Fontenille, Société Civile - 1315 Route de Grimard - 33670 - LA SAUVE - France - SIREN 383535911


SC Chateau de Fontenille - 1315 Route de Grimard - 33670 - LA SAUVE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée.