Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean Vesselle
SC Champagne Jean Vesselle

Numéro de dépôt :
4569074
Date de dépôt :
19/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2029
Jean Vesselle de SC Champagne Jean Vesselle

Présentation de la marque Jean Vesselle

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2019 par SC Champagne Jean Vesselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean Vesselle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est SC Champagne Jean Vesselle domicilié(e) 4 rue Victor Hugo - 51150 - Bouzy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sc Champagne Jean Vesselle, Madame Delphine Vesselle Lemaire domicilié(e) 4 rue Victor Hugo - 51150 - Bouzy - France.

La marque Jean Vesselle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Vesselle arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.


SC Champagne Jean Vesselle - 4 rue Victor Hugo - 51150 - Bouzy - France


Sc Champagne Jean Vesselle, Madame Delphine Vesselle Lemaire - 4 rue Victor Hugo - 51150 - Bouzy - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée.