Déposée le 23 décembre 1994 par la société SC BREHIER - GALLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BREHIER - GALLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la société SC BREHIER - GALLIC domicilié(e) dont le siège social est sis "La Maison du Pêcher à 22230 GUERLEZAN PAR SAINT-MAYEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 116 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC BREHIER-GALLIC Monsieur Stéphane BREHIER - France.
La marque BREHIER - GALLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREHIER - GALLIC est expirée depuis le 23 décembre 2004.
SC BREHIER - GALLIC - dont le siège social est sis "La Maison du Pêcher à 22230 GUERLEZAN PAR SAINT-MAYEUX - France - SIREN 382116796
SC BREHIER-GALLIC Monsieur Stéphane BREHIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: - vaisselle de table en verre, porcelaine ou faïence: verres, assiettes, plats, tasses, récipients, - objets d'art décoratif en verre, porcelaine ou faïence: cache-pots, vases, figurines, bougeoirs, presse-papiers, - ustensiles de toilette en verre, porcelaine ou faïence: flacons, vaporisateurs, porte-serviettes, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: - linge de toilette: serviettes, draps de bain et gants de toilette, - linge de table: nappes, petits napperons et ronds de table et serviettes, - linge de lit: draps, housses de couettes, taies d'oreillers et de traversins, - décoration intérieure: rideaux, tentures murales, housses pour coussins et pour meubles, plaids, couvertures en matières textiles,- canevas pour tapisserie et broderie couvertures de lit et de table; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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