Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE CHAZELLE
Numéro de dépôt :
1526668
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/1999
Présentation de la marque DE CHAZELLE
Déposée le 25 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE CHAZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE CHAZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CHAZELLE est expirée depuis le 25 avril 1999.
SBVM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41