Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CHAZELLE
SBVM (SARL)

Numéro de dépôt :
1526668
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/1999
DE CHAZELLE de SBVM

Présentation de la marque DE CHAZELLE

Déposée le 25 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE CHAZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBVM domicilié(e) 10, rue Galilée, 33200 BORDEAUX - France.

La marque DE CHAZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CHAZELLE est expirée depuis le 25 avril 1999.

SBVM a également déposé les autres marques suivantes : VVE DE BORT


SBVM (SARL) - 10, rue Galilée, 33200 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Vins mousseux