Déposée le 17 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « sfere Bureautique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBV domicilié(e) 75 rue du Bocage ZI de la Ribotière - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 611 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 82 Boulevard d'Angleterre BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.
La marque sfere Bureautique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807246.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SBV, SARL - 75 rue du Bocage ZI de la Ribotière - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France - SIREN 510611106
JURICA - 82 Boulevard d'Angleterre BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
Tout mobilier de bureau ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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