Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prés Gourmands
SBV, SARL

Numéro de dépôt :
4329665
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2027
Prés Gourmands de SBV

Présentation de la marque Prés Gourmands

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prés Gourmands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBV domicilié(e) LA BASSE ROUILLAIS - 35420 - LOUVIGNE DU DESERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. PERRINE CHAMPAIN domicilié(e) LA BASSE ROUILLAIS - 35420 - LOUVIGNE-DU-DESERT - France.

La marque Prés Gourmands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prés Gourmands arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

SBV a également déposé les autres marques suivantes : Les jours BIO , MOD N CO COIFFURE , sfere Bureautique


SBV, SARL - LA BASSE ROUILLAIS - 35420 - LOUVIGNE DU DESERT - France


Mme. PERRINE CHAMPAIN - LA BASSE ROUILLAIS - 35420 - LOUVIGNE-DU-DESERT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.