Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les jours BIO
SBV

Numéro de dépôt :
3027657
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2010

Présentation de la marque Les jours BIO

Déposée le 9 mai 2000 par SBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les jours BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est SBV, domicilié(e) 21 Rue de Châteaugiron, 35150 Janzé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBV - France.

La marque Les jours BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les jours BIO est expirée depuis le 9 mai 2010.

SBV a également déposé les autres marques suivantes : Prés Gourmands , MOD N CO COIFFURE , sfere Bureautique


SBV - 21 Rue de Châteaugiron, 35150 Janzé - France


SBV - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Viandes, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou préparés à partir de produits qui en sont issus.