Déposée le 19 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) SBT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISIVIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBT domicilié(e) Batiment CEI, 66 Boulevard Niels Bohr, BP 52132 - 69603 - VILLEURBANNE cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBT, Mme Labaune Céline domicilié(e) Batiment CEI, 66 Boulevard Niels Bohr, BP 52132 - 69603 - VILLEURBANNE cedex - France.
La marque MISIVIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SBT, SA - Batiment CEI, 66 Boulevard Niels Bohr, BP 52132 - 69603 - VILLEURBANNE cedex - France
SBT, Mme Labaune Céline - Batiment CEI, 66 Boulevard Niels Bohr, BP 52132 - 69603 - VILLEURBANNE cedex - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Éducation ; formation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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