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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SBT-BATIF
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SBT-BATIF (SA)

Numéro de dépôt :
95594823
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SBT-BATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBT-BATIF domicilié(e) 34-36 Avenue de Friedland, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 054 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF/SCPI G. Vu Thanh - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594823.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 2005.


SBT-BATIF (SA) - 34-36 Avenue de Friedland, 75008 PARIS - France - SIREN 542054168


THOMSON-CSF/SCPI G. Vu Thanh - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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