Marque expirée - Marque en non vigueur

PAP GLASS TECH
SBSO, EURL

Numéro de dépôt :
3684895
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
PAP GLASS TECH de SBSO

Présentation de la marque PAP GLASS TECH

Déposée le 19 octobre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SBSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAP GLASS TECH »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SBSO domicilié(e) 19 Boulevard Louis Armand - 53940 - SAINT BERTHEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 796 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBSO domicilié(e) 19 Boulevard Louis Armand - 53940 - SAINT BERTHEVIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAP GLASS TECH est expirée depuis le 19 octobre 2019.

SBSO a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE FAÇADIER , AKTUA Peinture , DISTRICOLOR , DISTRIVERRE , MAITRE EN FACADE


SBSO, EURL - 19 Boulevard Louis Armand - 53940 - SAINT BERTHEVIN - France - SIREN 439796822


SBSO - 19 Boulevard Louis Armand - 53940 - SAINT BERTHEVIN - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle.