LA MOUSS TACHE
Présentation de la marque LA MOUSS TACHE
Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MOUSS TACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MOUSS TACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174972.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUSS TACHE arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.
SBS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33