Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MOUSS TACHE
SBS, sarl

Numéro de dépôt :
4174972
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2025
LA MOUSS TACHE de SBS

Présentation de la marque LA MOUSS TACHE

Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MOUSS TACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBS domicilié(e) restaurant, 2 rue saint georges - 69005 - lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 401 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBS domicilié(e) restaurant, 2 rue saint georges - 69005 - lyon - France.

La marque LA MOUSS TACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUSS TACHE arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

SBS a également déposé les autres marques suivantes : BENSIMON LIFE STYLE , BENSIMON ORIGINAL KIDS , BENSIMON ORIGINAL LABEL , BENSIMON , BENSIMON ARMY CLOTH , BENSIMON OUTDORR PRODUCT , OUTERWEAR AUTHENTIC PRODUCTS BY BENSIMON , BENSIMON THE INFLUENCE OF THE FRENCH FASHION COUNTRY , BENSIMON COLLECTION , LES PITAS DE SACHA


SBS, sarl - restaurant, 2 rue saint georges - 69005 - lyon - France - SIREN 795401702


SBS - restaurant, 2 rue saint georges - 69005 - lyon - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Services de restauration (alimentation).