Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par SBS SYNOVATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROCYON SEAT BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est SBS SYNOVATE domicilié(e) 20T rue de Bezons - 92400 - Courbevoie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lauriane Raynaud Avocats, Madame Lauriane Raynaud domicilié(e) 36 rue des Petits Champs - 75002 - Paris - France.
La marque PROCYON SEAT BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SBS SYNOVATE - 20T rue de Bezons - 92400 - Courbevoie - France
Lauriane Raynaud Avocats, Madame Lauriane Raynaud - 36 rue des Petits Champs - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Inscription le 8 avril 2019 - Retrait partiel n°753701 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques; équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs ; à l’exclusion des produits dont l’objet, le contenu et / ou la destination portent sur la validation, le tri, le comptage et / ou le conditionnement des billets de banque et des pièces de monnaie ;
Cabines téléphoniques non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques, monuments non métalliques ;
Boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers, meubles de bureau, meubles / pièces d'ameublement, meubles métalliques ;
Conseils en organisation et direction des affaires, mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, informations commerciales par le biais de sites web, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, service de vente au détail de mobiliers acoustiques, service de vente en gros de mobiliers acoustiques ; aucun des services précités ne portant sur des machines ou appareils de comptage, de tri et / ou de vérification des billets de banque et / ou des pièces de monnaie ;
Conseils en construction, construction, entretien de mobiliers acoustiques, entretien et réparation, informations en matière de construction, informations en matière de réparation, installation, entretien et réparation de mobiliers acoustiques et d’espaces de travail acoustiques, installation de mobiliers acoustiques et d’espaces de travail acoustiques, services d'isolation [construction] ; aucun des services précités ne portant sur des machines ou appareils de comptage, de tri et / ou de vérification des billets de banque et / ou des pièces de monnaie ;
Education, services éducatifs fournis par des écoles, location d'enregistrements sonores, enseignement par correspondance / cours par correspondance, enseignement / éducation / instruction, informations en matière d'éducation, mise à disposition d'installations de loisirs, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
Services d'architecture, architecture d'intérieur, conduite d'études de projets techniques, conseils en architecture dessin industriel, de matériaux, essai de textiles ;
Location de mobiliers acoustiques, location de constructions transportables, location de salles de réunions.
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