Déposée par voie électronique le 6 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBS INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBS INNOVATION domicilié(e) 14 RUE CAFFARRELLI - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBS INNOVATION, M. Bruno NABETH domicilié(e) 14 RUE CAFFARRELLI - 06000 - NICE - France.
La marque THE LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE LAC arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.
SBS INNOVATION, SARL - 14 RUE CAFFARRELLI - 06000 - NICE - France
SBS INNOVATION, M. Bruno NABETH - 14 RUE CAFFARRELLI - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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