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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBP Développement
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FF FACIL ENFIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FF FACIL ENFIL
SBP Développement, SARL

Numéro de dépôt :
4154617
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2025
FF FACIL ENFIL de SBP Développement

Présentation de la marque FF FACIL ENFIL

Déposée par voie électronique le 6 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBP Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FF FACIL ENFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBP Développement domicilié(e) 13 rue des Aulnes - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 400 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBP Développement, M. Grégory POISAY domicilié(e) 13 rue des Aulnes - 69760 - LIMONEST - France.

La marque FF FACIL ENFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FF FACIL ENFIL arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

SBP Développement a également déposé les autres marques suivantes : FACIL EN FIL , Facilit


SBP Développement, SARL - 13 rue des Aulnes - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 480400860


SBP Développement, M. Grégory POISAY - 13 rue des Aulnes - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.