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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBP Développement
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Facilit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Facilit
SBP Développement, SARL

Numéro de dépôt :
4121632
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2024
Facilit de SBP Développement

Présentation de la marque Facilit

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBP Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Facilit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBP Développement domicilié(e) 13 rue des Aulnes - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 400 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBP Développement, M. Grégory POISAY domicilié(e) 13 rue des Aulnes - 69760 - LIMONEST - France.

La marque Facilit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facilit est expirée depuis le 29 septembre 2024.

SBP Développement a également déposé les autres marques suivantes : FACIL EN FIL , FF FACIL ENFIL


SBP Développement, SARL - 13 rue des Aulnes - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 480400860


SBP Développement, M. Grégory POISAY - 13 rue des Aulnes - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Couvertures de lit ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement).