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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBMMs
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– SB –
Marque expirée - Marque en non vigueur

– SB –
SBMM Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3597889
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2018
– SB – de SBMMs

Présentation de la marque – SB –

Déposée le 10 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBMMs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – SB – »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBMMs domicilié(e) ayant son siège social Rue Jean Marie David, Zone Activités de la Teillais,35740 PACE - 35740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marine CASIN Avocat à la Cour domicilié(e) 12 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 07 09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – SB – est expirée depuis le 10 septembre 2018.

SBMMs a également déposé les autres marques suivantes : SBMM SB2M Nettoyeurs et centrales de lavage haute pression


SBMM Société par actions simplifiée unipersonnelle - ayant son siège social Rue Jean Marie David, Zone Activités de la Teillais,35740 PACE - 35740 - France


Maître Marine CASIN Avocat à la Cour - 12 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586109 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons.

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.

Machines, à savoir machines à laver et machines de nettoyage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et véhicules de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; télécommandes filaires de centrales de nettoyage ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ou d'allumage ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; extincteurs ; stérilisateurs.

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage des bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; blanchisserie ; installation, entretien et réparation de machines, de machines-outils, d'installation et machines de nettoyage. Traitement de matériaux, à savoir : traitement contre la rouille, l'usure et la salissure.