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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SBM
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TRANSLIG®
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSLIG®
SBM SA

Numéro de dépôt :
3640766
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/04/2019
TRANSLIG® de SBM

Présentation de la marque TRANSLIG®

Déposée le 1 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) SBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TRANSLIG® »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBM domicilié(e) 6 ZI du Monge,65100 LOURDES - 65100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBM domicilié(e) 6 ZI du Monge,65100 LOURDES - 65100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSLIG® est expirée depuis le 1 avril 2019.

SBM a également déposé les autres marques suivantes : TECMA-FIX , DUOSORB , LIGAFIX , KLOK , LA COURONNE JAUX , FIXIT , POWERTAPE , BIO 1 , SEACLICK , GRAFTTECH


SBM SA - 6 ZI du Monge,65100 LOURDES - 65100 - France - SIREN 383791118


SBM - 6 ZI du Monge,65100 LOURDES - 65100 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; implants artificiels.