Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWERTEX
SBM, SAS

Numéro de dépôt :
4045789
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/11/2023
POWERTEX de SBM

Présentation de la marque POWERTEX

Déposée le 8 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « POWERTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM domicilié(e) Zone Industrielle du Monge, Le Monge - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBM, M. CLEMENT Denis domicilié(e) Zone Industrielle du Monge, Le Monge - 65100 - LOURDES - France.

La marque POWERTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWERTEX est expirée depuis le 8 novembre 2023.

SBM a également déposé les autres marques suivantes : TECMA-FIX , DUOSORB , LIGAFIX , KLOK , LA COURONNE JAUX , FIXIT , POWERTAPE , BIO 1 , SEACLICK , GRAFTTECH


SBM, SAS - Zone Industrielle du Monge, Le Monge - 65100 - LOURDES - France - SIREN 383791118


SBM, M. CLEMENT Denis - Zone Industrielle du Monge, Le Monge - 65100 - LOURDES - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.