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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM
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OTIS-C-PLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OTIS-C-PLUS
SBM, SAS

Numéro de dépôt :
3705339
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/01/2030
OTIS-C-PLUS de SBM

Présentation de la marque OTIS-C-PLUS

Déposée le 18 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « OTIS-C-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM domicilié(e) ZI du Monge, ZI du Monge, 65100 Lourdes - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SBM, SBM, Mme Braud Angele domicilié(e) SBM ZI du Monge, SBM ZI du Monge, 65100 Lourdes - France.

La marque OTIS-C-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTIS-C-PLUS arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.

SBM a également déposé les autres marques suivantes : TECMA-FIX , DUOSORB , LIGAFIX , KLOK , LA COURONNE JAUX , FIXIT , POWERTAPE , BIO 1 , SEACLICK , GRAFTTECH


SBM, SAS - ZI du Monge, ZI du Monge, 65100 Lourdes - France - SIREN 383791118


SBM, SBM, Mme Braud Angele - SBM ZI du Monge, SBM ZI du Monge, 65100 Lourdes - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741492 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-03-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.