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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM
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GRAFTTECH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAFTTECH
SBM, SAS

Numéro de dépôt :
4183407
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2025
GRAFTTECH de SBM

Présentation de la marque GRAFTTECH

Déposée le 26 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAFTTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM domicilié(e) ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBM, Mme VALLAT Florence domicilié(e) ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France.

La marque GRAFTTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFTTECH arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

SBM a également déposé les autres marques suivantes : TECMA-FIX , DUOSORB , LIGAFIX , KLOK , LA COURONNE JAUX , FIXIT , POWERTAPE , BIO 1 , SEACLICK , OTIS-F


SBM, SAS - ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France - SIREN 383791118


SBM, Mme VALLAT Florence - ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.