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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM
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CERVILOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERVILOCK
SBM, SAS

Numéro de dépôt :
3728606
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/04/2020
CERVILOCK de SBM

Présentation de la marque CERVILOCK

Déposée le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CERVILOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM domicilié(e) 0 ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBM domicilié(e) 0 ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France.

La marque CERVILOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVILOCK est expirée depuis le 9 avril 2020.

SBM a également déposé les autres marques suivantes : TECMA-FIX , DUOSORB , LIGAFIX , KLOK , LA COURONNE JAUX , FIXIT , POWERTAPE , BIO 1 , SEACLICK , GRAFTTECH


SBM, SAS - 0 ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France - SIREN 383791118


SBM - 0 ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; implants artificiels.