Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO-TECMA
SBM, SAS

Numéro de dépôt :
3047957
Date de dépôt :
24/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2020
BIO-TECMA de SBM

Présentation de la marque BIO-TECMA

Déposée le 24 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-TECMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM domicilié(e) ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SBM domicilié(e) ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France.

La marque BIO-TECMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-TECMA est expirée depuis le 24 août 2020.

SBM a également déposé les autres marques suivantes : TECMA-FIX , DUOSORB , LIGAFIX , KLOK , LA COURONNE JAUX , FIXIT , POWERTAPE , BIO 1 , SEACLICK , GRAFTTECH


SBM, SAS - ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France - SIREN 383791118


SBM - ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433650 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Substitut osseux synthétique en phosphate tricalcique (implant chirurgical).