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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM
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BIO 1-S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO 1-S
SBM, SAS

Numéro de dépôt :
3394181
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/11/2025
BIO 1-S de SBM

Présentation de la marque BIO 1-S

Déposée le 28 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BIO 1-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM domicilié(e) ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SBM, Mme REBEILLE Véronique domicilié(e) ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France.

La marque BIO 1-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO 1-S arrivera à expiration en date du 28 novembre 2025.

SBM a également déposé les autres marques suivantes : TECMA-FIX , DUOSORB , LIGAFIX , KLOK , LA COURONNE JAUX , FIXIT , POWERTAPE , BIO 1 , SEACLICK , GRAFTTECH


SBM, SAS - ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France - SIREN 383791118


SBM, Mme REBEILLE Véronique - ZI DU MONGE - 65100 - LOURDES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2598932 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05

Appareils et instruments chirurgicaux ; articles d'orthopédie : Système d'implantation de granulés en phosphate tricalcique pour comblement.