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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SBM (Société Bourguignonne de Mécanique
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CO'ACTINOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CO'ACTINOV
SBM (Société Bourguignonne de Mécanique), SA

Numéro de dépôt :
3856426
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
CO\'ACTINOV de SBM (Société Bourguignonne de Mécanique

Présentation de la marque CO'ACTINOV

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SBM (Société Bourguignonne de Mécanique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CO'ACTINOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBM (Société Bourguignonne de Mécanique domicilié(e) 3 impasse des Cottages de la Norge - 21490 - CLÉNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 450 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Chrany - 21000 - DIJON - France.

La marque CO'ACTINOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO'ACTINOV est expirée depuis le 5 septembre 2021.

SBM (Société Bourguignonne de Mécanique a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE NORGE ENERGIE ENVIRONNEMENT


SBM (Société Bourguignonne de Mécanique), SA - 3 impasse des Cottages de la Norge - 21490 - CLÉNAY - France - SIREN 015450992


SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Chrany - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Publicité ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et en direction des affaires ; agence de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; organisation de foires, d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; services de secrétariat ; comptabilité ; recrutement de personnel ; agence d'import export ;

Affaires financières ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; services de financement ; placement de fonds ; gérance de biens immobilier ; investissement de capitaux ; location de bureaux (immobilier) ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que les services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; création et entretien de site Web pour des tiers ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (Web).