OXYSOL
Présentation de la marque OXYSOL
Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OXYSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OXYSOL arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.
SBM FORMULATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399466 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 16 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399537 - Publication au BOPI 2004-09-16
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291156 - Publication au BOPI 2005-06-17
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2015 n°2588701 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-04