MASSANE
Présentation de la marque MASSANE
Déposée le 16 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MASSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MASSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASSANE arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.
SBM FORMULATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399466 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 16 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399537 - Publication au BOPI 2004-09-16
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397347 - Publication au BOPI 2009-02-06
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Renouvellement sans limitation le 8 février 2019 n°2705935 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-08