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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION
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CMPA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CMPA
SBM FORMULATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95555862
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2025

Présentation de la marque CMPA

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Jean Foucault - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 339 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CMPA arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.

SBM FORMULATION a également déposé les autres marques suivantes : DICOFLOR , CUPROR , OXYSOL , CMPA , ENDOR , ANTIHERB , FORMULE NATURE , MALATIOR , CAPTANAL , MASSANE


SBM FORMULATION, Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue Jean Foucault - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 393339460


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399466 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 16 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399537 - Publication au BOPI 2004-09-16

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2280038 - Publication au BOPI 2005-01-24

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2014 n°2567559 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-17

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences.Services relatifs à l'agriculture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.