C.M.P.A. COMPAGNIE MEDITERRANNEENE DE PRODUITS POUR L'AGRICULTURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
C.M.P.A. COMPAGNIE MEDITERRANNEENE DE PRODUITS POUR L'AGRICULTURE
SBM FORMULATION, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1264421
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2024
Présentation de la marque C.M.P.A. COMPAGNIE MEDITERRANNEENE DE PRODUITS POUR L'AGRICULTURE
Déposée le 7 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.M.P.A. COMPAGNIE MEDITERRANNEENE DE PRODUITS POUR L'AGRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Jean Foucault - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 339 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque C.M.P.A. COMPAGNIE MEDITERRANNEENE DE PRODUITS POUR L'AGRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SBM FORMULATION, Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue Jean Foucault - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 393339460
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2029538 - Publication au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2257548 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33
Inscription le 16 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399537 - Publication au BOPI 2004-09-16
Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182293 - Publication au BOPI 1995-02-24
Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399466 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription - Concession de licence n°15903 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544158 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, tous produits phytosanitaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C.M.P.A. COMPAGNIE MEDITERRANNEENE DE PRODUITS POUR L'AGRICULTURE"
