Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANTIHERB
SBM FORMULATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95591925
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2025

Présentation de la marque ANTIHERB

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTIHERB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBM FORMULATION domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Jean Foucault - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 339 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ANTIHERB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANTIHERB arrivera à expiration en date du 10 octobre 2025.

SBM FORMULATION a également déposé les autres marques suivantes : DICOFLOR , CUPROR , OXYSOL , CMPA , ENDOR , FORMULE NATURE , MALATIOR , CAPTANAL , MASSANE , FORMULE NATURE


SBM FORMULATION, Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue Jean Foucault - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 393339460


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399466 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 16 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399537 - Publication au BOPI 2004-09-16

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291155 - Publication au BOPI 2005-06-17

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2015 n°2588702 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-04

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides