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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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SOLAPLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLAPLUS
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4282010
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
SOLAPLUS de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SOLAPLUS

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOLAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAPLUS arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; terreaux ; amendements de culture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.