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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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SOLABIOL La Nature pour Jardin
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLABIOL La Nature pour Jardin
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97692633
Date de dépôt :
21/08/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2027

Présentation de la marque SOLABIOL La Nature pour Jardin

Déposée le 21 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLABIOL La Nature pour Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les 4 M, 111 chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOLABIOL La Nature pour Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLABIOL La Nature pour Jardin arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - Les 4 M, 111 chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349377 - Publication au BOPI 2007-08-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 11 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320959 - Publication au BOPI 2001-04-11

Inscription le 1 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480711 - Publication au BOPI 2008-09-01

Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°464386 - Publication au BOPI 2007-11-26

Inscription le 20 février 2007 - Concession de licence n°448959 - Publication au BOPI 2007-02-20

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653422 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30

Inscription le 20 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711851 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Inscription le 2 mai 2019 - Constitution de gage n°755587 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 20 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777839 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, engrais foliaires. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), fruits et légumes frais, semences ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes vivantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.