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Marques déposées par SBM DEVELOPPEMENT
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Solabiol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Solabiol
SBM DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4449585
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
Solabiol de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Solabiol

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Solabiol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les 4 M - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Solabiol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solabiol arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL , SOLFORCE , GARDINE , CAUSSADE


SBM DEVELOPPEMENT - Les 4 M - 69130 - ECULLY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Inscription le 2 mai 2019 - Constitution de gage n°755587 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 20 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777839 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres, engrais foliaires ;

Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), fruits et légumes frais, semences; plantes vivantes et fleurs naturelles ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.