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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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SOLABIOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLABIOL
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1462291
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2028
SOLABIOL de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SOLABIOL

Déposée le 22 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLABIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les 4 M, 111 chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOLABIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLABIOL arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - Les 4 M, 111 chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 15 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56929 - Publication au BOPI 1991-10-15

Renouvellement sans limitation n°2100542 - Publication au BOPI 1997-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357218 - Publication au BOPI 2007-12-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Inscription le 20 février 2007 - Concession de licence n°448959 - Publication au BOPI 2007-02-20

Inscription le 11 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320959 - Publication au BOPI 2001-04-11

Inscription le 21 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°467420 - Publication au BOPI 2008-01-21

Inscription le 1 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480711 - Publication au BOPI 2008-09-01

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675114 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12

Inscription le 29 juin 2018 - Changement d'adresse n°727009 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29

Inscription le 2 mai 2019 - Constitution de gage n°755587 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 20 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777839 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, engrais foliaires.Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.