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Marques déposées par SBM DEVELOPPEMENT
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Smart Home & Garden
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Home & Garden
SBM DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4439748
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
Smart Home & Garden de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Smart Home & Garden

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Home & Garden » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les 4 M - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Smart Home & Garden a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Home & Garden arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL , SOLFORCE , GARDINE , CAUSSADE


SBM DEVELOPPEMENT - Les 4 M - 69130 - ECULLY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Inscription le 20 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777839 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres, engrais foliaires ;

Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), fruits et légumes frais, semences ; plantes vivantes et fleurs naturelles ;

Vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, engrais foliaires, fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ;

Publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.