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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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SBM LIFESCIENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SBM LIFESCIENCE
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4268456
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
SBM LIFESCIENCE de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SBM LIFESCIENCE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SBM LIFESCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SBM LIFESCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBM LIFESCIENCE arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais et fertilisants pour les terres, engrais foliaires. Régulateurs de croissance. Préparations pour l'amendement des sols ;

Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Pesticides, molluscicides, insecticides, raticides ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), fruits et légumes frais, semences ; plantes vivantes et fleurs naturelles ;

Conditionnement et stockage de produits phytosanitaires ;

Services d'analyses et de recherches industrielles, services scientifiques et technologiques, études de projets et solutions techniques en matière de développement de produits phytosanitaires, études de solutions techniques pour l'utilisation et le stockage des produits liquides ou solides pour le traitement des cultures.