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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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SBM DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SBM DEVELOPPEMENT
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4176689
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2025
SBM DEVELOPPEMENT de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SBM DEVELOPPEMENT

Déposée par voie électronique le 27 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SBM DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SBM DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBM DEVELOPPEMENT arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Conditionnement et stockage de produits phytosanitaires ;

Services d'analyses et de recherches industrielles, services scientifiques et technologiques, études de projets et solutions techniques en matière de développement de produits phytosanitaires, études de solutions techniques pour l'utilisation et le stockage des produits liquides ou solides pour le traitement des cultures.