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Marques déposées par SBM DEVELOPPEMENT
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SBM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SBM
SBM DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4556685
Date de dépôt :
04/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2029
SBM de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SBM

Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 60 chemin des Mouilles - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBM arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL , SOLFORCE , GARDINE , CAUSSADE


SBM DEVELOPPEMENT - 60 chemin des Mouilles - 69130 - ECULLY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques destinés à l'agriculture; produits chimiques destinés à l'horticulture; produits chimiques destinés à la sylviculture; engrais et fertilisants pour les terres, engrais foliaires. Régulateurs de croissance. Préparations pour l'amendement des sols ;

Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Pesticides, molluscicides, insecticides, raticides ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni prépares, ni transformés); graines (semences), fruits et légumes frais, semences; plantes vivantes et fleurs naturelles ;

Conditionnement et stockage de produits phytosanitaires ;

Services d'analyses et de recherches industrielles, services scientifiques et technologiques, études de projets et solutions techniques en matière de développement de produits phytosanitaires, études de solutions techniques pour l'utilisation et le stockage des produits liquides ou solides pour le traitement des cultures.