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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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QUEUE-DE-CARPE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

QUEUE-DE-CARPE
SBM DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3634357
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
QUEUE-DE-CARPE de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque QUEUE-DE-CARPE

Déposée le 5 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « QUEUE-DE-CARPE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron Le Norly,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL , SOLFORCE


SBM DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron Le Norly,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Inscription le 1 juillet 2009 - Retrait total n°501084 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Diffuseurs en tant que partie de machine pour l'application d'insecticide.