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Marques déposées par SBM DEVELOPPEMENT
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ORIANGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIANGE
SBM DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4664379
Date de dépôt :
07/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2030
ORIANGE de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ORIANGE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2020 par SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 60 chemin des Mouilles - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ORIANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIANGE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL , SOLFORCE , GARDINE , CAUSSADE


SBM DEVELOPPEMENT - 60 chemin des Mouilles - 69130 - ECULLY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction d'animaux nuisibles; insecticides ; fongicides ; herbicides ; pesticides ; parasiticides ; désherbants ; tous produits phytosanitaires.