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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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Nova Jardin
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Nova Jardin
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3454954
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/10/2026
Nova Jardin de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Nova Jardin

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Nova Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Nova Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nova Jardin arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 27 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672866 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-27

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2622968 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants. Régulateurs de croissance.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, pesticides ; fongicides, herbicides.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.